Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PITTY Marc-Henry
/
EFFIGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFIGEL
PITTY Marc-Henry

Numéro de dépôt :
97703244
Date de dépôt :
06/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2007

Présentation de la marque EFFIGEL

Déposée le 6 novembre 1997 par PITTY Marc-Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est PITTY Marc-Henry, domicilié(e) 31, avenue J.B. Clément, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XCELL PHARMA - France.

La marque EFFIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFIGEL est expirée depuis le 6 novembre 2007.

PITTY Marc-Henry a également déposé les autres marques suivantes : GREEN LAB , D E U S , W-32 , PRAXIGEL , ADENS , ALDENS , SMILE , AEVUM , XCELL DENT , DIAPO


PITTY Marc-Henry - 31, avenue J.B. Clément, 92100 BOULOGNE - France


XCELL PHARMA - France


Inscription le 19 septembre 2001 - Rejet partiel n°331417 - Publication au BOPI 2001-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.